- Modalités d'admission des nouveaux membres SFHG -

Article 5 - Membres - catégories et définitions

La SFHG compte cinq statuts de membres :

a. Les membres titulaires (précédemment appelés membres actifs)
b. Les membres associés
c. Les membres juniors
d. Les membres correspondants
e. Les membres honoraires

1. Critères d’admission des « membres titulaires » de la SFHG :

1. Le candidat doit être Chirurgien Orthopédiste, de Nationalité Française et membre de l’AOT et de la SOFCOT. Les chirurgiens Français exerçant à l’étranger peuvent être membres titulaires de la SFHG, à condition de remplir les critères de présence aux réunions fermées mais ils ne peuvent pas postuler pour être membres du CA.

2. Le candidat doit avoir deux parrains membres de la SFHG, dont au moins un membre titulaire, avec deux lettres de parrainage.

3. Le candidat doit avoir été chef de clinique, assistant des hôpitaux ou praticien hospitalier. Il doit avoir exercé au moins 5 ans depuis la fin de sa formation hospitalo-universitaire.

4. Le candidat doit apporter la preuve de son intérêt pour le travail scientifique et fournir les justificatifs des travaux effectués. Il doit avoir réalisé au minimum :

- Soit une communication orale en tant qu’orateur à la SOFCOT, une société partenaire de la SOFCOT ou une société savante internationale dans les trois dernières années, portant sur le traitement des affections dégénératives et inflammatoires de la hanche et du genou.

- Soit une publication écrite dans la revue de Chirurgie Orthopédique ou une revue référencée dans les cinq dernières années en premier, deuxième, ou dernier auteur, portant sur le traitement des affections dégénératives et inflammatoires de la hanche et du genou.

5. Le candidat à la SFHG doit apporter la preuve d’une activité clinique suffisante avec un minimum de 80 interventions majeures, prothétiques ou conservatrices par an, portant sur le traitement des affections dégénératives et inflammatoires de la hanche et du genou. La preuve doit être apportée par le PMSI de l’établissement.

6. Les candidatures doivent être présentées par le Conseil d’Administration (CA) à l'Assemblée Générale. Les candidats seront élus à la majorité simple des membres présents lors de cette Assemblée Générale.

7. Pour conserver le statut « titulaire », le membre de la SFHG doit réaliser au minimum :

- Soit une communication orale en tant qu’orateur à la SFHG ou à la SOFCOT, ou à une société partenaire ou associée de la SOFCOT ou à une société savante internationale tous les trois ans, portant sur le traitement des affections dégénératives et inflammatoires de la hanche et du genou.

- Soit une publication écrite dans la revue de Chirurgie Orthopédique ou une revue référencée sur Pubmed tous les cinq ans en premier, deuxième, ou dernier auteur, portant sur le traitement des affections dégénératives et inflammatoires de la hanche et du genou.

- Il s’engage également à participer aux symposiums de la SFHG, à effectuer au minimum une relecture par an en réponse aux demandes des rédacteurs d'OTSR-RCO, à répondre aux enquêtes initiées par la SFHG et à participer aux registres français des prothèses.

8. Statut et rôle des Membres Titulaires au sein de la SFHG

- Les membres titulaires assistent aux Assemblées Générales de la Société et ont un droit de vote. Ils peuvent postuler pour être membre du CA (sauf s’ils exercent à l’étranger).

- Le membre titulaire doit s’impliquer dans le travail scientifique de la société pour conserver son statut de membre titulaire.

2. Critères d’admission des « membres associés » de la SFHG :

Ce statut concerne des chirurgiens orthopédistes Français pratiquant la chirurgie des affections dégénératives et inflammatoires de la hanche et du genou mais ne répondant pas aux critères d’activité scientifique requis pour devenir membre titulaire. Ces chirurgiens souhaitant s’investir dans les travaux de la SFHG, qui leur apportera un soutien logistique et scientifique afin de les aider à devenir membre titulaire s’ils le désirent. Ils ne peuvent pas postuler pour être membre du CA.

1. Le candidat doit être Chirurgien Orthopédiste, de Nationalité Française et membre de l’AOT et de la SOFCOT. Les chirurgiens Français exerçant à l’étranger peuvent être membres associés de la SFHG à condition de remplir les critères de présence aux réunions fermées et d’être membre de l’AOT et de la SOFCOT.

2. Le candidat doit avoir deux parrains membres de la SFHG, dont au moins un membre titulaire, avec deux lettres de parrainage.

3. Le candidat doit avoir été chef de clinique, assistant des hôpitaux ou praticien hospitalier. Il doit avoir exercé au moins 5 ans depuis la fin de sa formation hospitalo-universitaire.

4. Le candidat doit apporter la preuve d’une activité clinique suffisante avec un minimum de 80 interventions majeures, prothétiques ou conservatrices par an, portant sur le traitement des affections dégénératives et inflammatoires de la hanche et du genou. La preuve doit être apportée par le PMSI de l’établissement.

5. Les candidatures doivent être présentées par le CA à l'Assemblée Générale. Les candidats seront élus à la majorité simple des membres présents lors de cette Assemblée Générale.

6. Pour conserver le statut « associé » de la SFHG, le membre doit participer régulièrement aux réunions de printemps de la société (au minimum une fois tous les 3 ans) et répondre aux enquêtes initiées par la SFHG et à participer aux registres français des prothèses.

7. Statut et rôle des Membres Associés au sein de la SFHG

- Les membres associés assistent aux Assemblées Générales de la Société et ont un droit de vote.

- Le membre associé est encouragé à s’impliquer dans le travail scientifique de la société, et, s’il répond aux critères d’admission, peut devenir membre titulaire.

3. Critères d’admission des « membres juniors » de la SFHG :

Ce statut concerne les jeunes chirurgiens n’ayant pas les 5 ans d’exercice requis pour être membre actif ou titulaire de la SFHG et qui souhaitent s’investir dans les travaux de la SFHG.

Critères de sélection :

1. Les postulants devront être titulaires du DESC de Chirurgie Orthopédique Traumatologique (internat + 1 an), ou du DES de Chirurgie Orthopédique Traumatologique et être membre de l’AOT et de la SOFCOT ou du Collège des Orthopédistes.

2. Le candidat doit avoir deux parrains membres de la SFHG, dont au moins un membre titulaire, avec deux lettres de parrainage.

3. Les candidatures doivent être présentées par le CA à l'Assemblée Générale. Les candidats seront élus à la majorité simple des membres présents lors de cette Assemblée Générale.

4. Statut et rôle des Membres Juniors au sein de la SFHG

- Les membres "juniors" assistent aux Assemblées Générales de la Société mais n'ont pas le droit de vote.

- Le membre junior doit démontrer annuellement son activité scientifique et son implication dans le travail de la SFHG auprès du CA. L'absence prolongée de travail scientifique pendant de 3 ans ne lui permet pas de postuler au titre de membre titulaire ; l'absence répétée et non excusée aux réunions fermées est source d'exclusion. Cette décision sera sollicitée par la SFHG au cours d’une réunion du CA, à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

- Le membre junior ne peut être membre élu du CA.

- A l’issue des cinq ans d’exercice, public ou privé, le membre Junior, pourra présenter son dossier de candidature de membre « actif » ou « titulaire » selon les critères d’implication scientifique pré cités.

4. Critères d’admission des « membres correspondants » de la SFHG :

Ce titre est réservé à tous ceux qui, en raison de leur spécialité et de leur exercice peuvent concourir aux progrès de la chirurgie des affections dégénératives et inflammatoires de la hanche et du genou, mais qui ne peuvent être membres de plein droit de la SFHG. Ils ne participent qu’à la vie scientifique de la Société (travaux écrits ou oraux, participation aux congrès de la SFHG) et ne peuvent être membres du CA ; ils n’ont pas de droit de vote lors de l’Assemblée Générale. Les candidatures doivent être présentées par le CA à l'Assemblée Générale. Les candidats seront élus à la majorité simple des membres présents lors de cette Assemblée Générale. Le candidat doit avoir deux parrains membres de la SFHG, dont au moins un membre titulaire, avec deux lettres de parrainage. Rentrent dans cette catégorie, a. Les chirurgiens orthopédistes étrangers spécialisés dans la chirurgie des affections dégénératives et inflammatoires de la hanche et du genou mais qui, n’étant pas de nationalité Française, ne peuvent être membres de plein droit.
b. Des médecins ou chercheurs non chirurgiens orthopédiques, spécialisés dans les affections dégénératives et inflammatoires de la hanche et du genou.
c. Des ingénieurs ou universitaires impliqués les affections dégénératives et inflammatoires de la hanche et du genou. Ils peuvent provenir de l’industrie pharmaceutique ou orthopédique mais sont membres à titre personnel et non au titre de leur société.

5. Critères d’admission des « membres honoraires » de la SFHG :

Ce sont d’anciens membres titulaires ou actifs ayant cessé leur activité professionnelle et ayant fait une demande d’honorariat acceptée par l’Assemblée Générale. Ils assistent à leur convenance aux réunions de la société. Ils peuvent participer aux travaux scientifiques de la société. Ils n’ont pas de droit de vote et ne peuvent pas se présenter au CA.

Article 6 - Perte de la qualité de membre et de réintégration

1. Toute sanction envers un membre contrevenant au règlement intérieur sera discutée lors d’une réunion du CA et sera soumise au vote de ses membres et nécessite une majorité des 2/3 des membres présents ou représentés (1 procuration maximum par personne).

2. La qualité de membre se perd par :

- Non-paiement de la cotisation annuelle : La radiation pour motif de non-paiement de cotisation interviendra un mois après deux rappels adressés par lettre recommandée avec accusé de réception.

- Non-participation à plus de 2 réunions « fermées » consécutives : La décision de radiation du membre sera étudiée lors d’une des réunions de CA suivant la deuxième absence, en tenant compte de la participation réelle et effective du membre aux diverses activités de la SFHG (symposiums, travaux d'études, manifestations internes, enquêtes...).

3. Au terme des délibérations, l'une des trois options suivantes sera retenue:
a. Radiation des membres n'ayant aucunement participé à la vie de la Société durant les 3 dernières années.
b. Avertissement avec injonction d'être présent à la réunion suivante, sous peine de radiation immédiate.
c. Simple notification si la participation aux autres activités scientifiques de la SFHG est patente.

4. En cas de radiation, le membre intéressé est préalablement invité à fournir des explications sur les faits susceptibles de motiver son éventuelle exclusion et, plus généralement, à faire valoir ses moyens de défense devant le CA. Il est convoqué par le Président, par lettre recommandée avec accusé de réception envoyée au moins quinze jours à l’avance. La lettre de convocation précise le lieu et la date de convocation, la nature des faits reprochés et la sanction encourue. Tout membre régulièrement convoqué est invité à fournir ses explications. La radiation sera prononcée à la suite d’un vote, réunissant au moins la moitié des membre plus un, du CA.

5. Modalités de réintégration La réintégration d’un membre exclu se fera sur décision de la majorité des membres du CA présents, après étude de la demande de réintégration déposée par l’intéressé.